Dénomination sociale : GMapProspect
Forme juridique : [À compléter selon votre statut]
Siège social : [Adresse complète à compléter]
SIRET : [Numéro SIRET à compléter]
RCS : [Numéro RCS à compléter si applicable]
TVA Intracommunautaire : [Numéro TVA à compléter si applicable]
Nom : [Nom du directeur de publication]
Fonction : [Fonction]
Le site est hébergé par :
Hébergeur : [Nom de l'hébergeur à compléter]
Adresse : [Adresse de l'hébergeur à compléter]
Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur à compléter]
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter :
Email : [email protected]
Support : [email protected]
Adresse postale : [Adresse complète à compléter]
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de GMapProspect, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de GMapProspect.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engage la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour plus d'informations sur le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité.
Vous pouvez exercer vos droits en nous contactant aux coordonnées indiquées ci-dessus ou en introduisant une réclamation auprès de la CNIL :
CNIL
3 Place de Fontenoy - TSA 80715
75334 PARIS CEDEX 07
Téléphone : 01 53 73 22 22
Site web : www.cnil.fr
Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser l'utilisation du site. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.
Le site peut contenir des liens vers des sites externes. GMapProspect n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur accessibilité ou leur politique de confidentialité.
GMapProspect s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Cependant, GMapProspect ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.
En conséquence, GMapProspect décline toute responsabilité :
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et après épuisement des voies de recours amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
Conformément à l'article L.611-1 du Code de la consommation, GMapProspect adhère au service du médiateur suivant :
Médiateur : [Nom du médiateur à compléter]
Coordonnées : [Coordonnées du médiateur à compléter]
Le consommateur peut recourir gratuitement à ce médiateur pour tenter de résoudre le litige qui l'oppose à GMapProspect.
GMapProspect se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Dernière mise à jour : Janvier 2026